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I. MENTIONS LÉGALES

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Directeur de la publication : Isabelle FLANDREAU

Responsabilité éditoriale : CollaBoX SARL
Capital social : 10.000  euros
Siège social : 37 boulevard Murat – 75016 PARIS
RCS Paris 533 558 292
N° de TVA intracommunautaire : FR94 533 558 292

Services d’hébergement :
L’hébergement du site est assuré par la société :
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Tél. : 0 820 698 765

Réalisation et maintenance :

DIABOLO WEB
Siret : RCS LILLE 519 991 384
Code APE : 6201 Z
N° TVA : FR85519991384

 

II . FONCTIONNEMENT

Notre site collabox.fr (ci-après le Site) est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que CollaBoX jugerait utiles d’effectuer. En accédant au Site, vous vous engagez à en respecter les conditions d’utilisation telles que décrites ci-après.

 

III. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale de notre Site et l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes…), sont la propriété exclusive de la société CollaBoX, et sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photos, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques.

A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de CollaBoX, il est strictement interdit de reproduire, de représenter ou d’altérer, de manière intégrale ou partielle, les contenus de notre Site, de les modifier ou les adapter en tout ou partie.

Le nom de domaine collabox.fr est la propriété exclusive de la société CollaBoX.

 

IV. LIEN HYPERTEXTE

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication de CollaBoX.

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V. NEWSLETTER

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VI. RESPONSABILITÉ

La société CollaBoX s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

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VII. LOI APPLICABLE

Le droit français est applicable au présent Site.